Préambule
Mieux protéger et accompagner les salariés et les entreprises face aux situations de racisme, d’antisémitisme et de discriminations liées à l’origine constitue une mesure phare du plan national de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine 2023-2026.
L’emploi est le secteur de la vie sociale où les discriminations en raison de l’origine apparaissent les plus aiguës, que ce soit dans l’accès à l’emploi ou au cours de la carrière. Près de la moitié des discriminations déclarées en raison de l’origine ou de la couleur de peau se produisent dans la sphère professionnelle, ce que corroborent les saisines reçues par le Défenseur des droits.
En effet, parmi l’ensemble des saisines reçues en 2023 par le Défenseur des droits pour discrimination à raison de l’origine, l’emploi est le premier domaine invoqué, avec 33 % des saisines reçues relevant de l’emploi privé et 15 % de l’emploi public.
Dans ce contexte, il apparaît essentiel de renforcer le dialogue social sur ces thématiques, grâce à l’implication des comités sociaux et économiques (CSE). Promouvoir la santé, la sécurité et les conditions de travail dans l’entreprise fait partie des missions essentielles du CSE. Leurs membres sont ainsi des interlocuteurs privilégiés, des salariés comme des employeurs, afin de prévenir et de gérer les conflits au sein des entreprises.
Bien que le sujet soit ici traité sous l’angle du racisme et de l’antisémitisme, ce guide à destination des élus des CSE vise à les informer sur leurs compétences en matière de lutte contre l’ensemble des discriminations ainsi que sur les outils à leur disposition pour les combattre et les prévenir. La rédaction de ce guide, coordonnée par la Direction générale du travail, est le fruit de la collaboration des partenaires sociaux, des partenaires institutionnels et des administrations publiques sollicités sur ce sujet et réunis par un groupe de travail.